Louis XII, roi de France, rend un acte relatif aux droits sur la forêt de Bouconne et aux réclamations u comte de L'Isle-Jourdain (6 septembre 1504)
Notice créée le 2025-07-13 à 18:27 par Nicolas Ruffini-Ronzani (nruffini).
Titre
Louis XII, roi de France, rend un acte relatif aux droits sur la forêt de Bouconne et aux réclamations u comte de L'Isle-Jourdain (6 septembre 1504)
Identifiant GUARD
0327
Date de temps
6 septembre 1504
Date de lieu
-
Type d'authentification
Sceau
Mode de scellement
Simple queue de parchemin
Type de sceau
-
Dimensions
-
Auteur/Disposant
Louis XII, roi de France
Bénéficiaire
-
Résumé de l'acte
Charte concernant les droits sur la forêt de Bouconne, et les réclamations du comte de L’Isle-Jourdain, passant, après la mort du duc de Nemours, à Charles de Rohan comte de Guise et son épouse Charlotte d’Armagnac
Retranscription
-
Lieu de mise en vente
Ader, Paris
Date de mise en vente
2024-06-21
Signalement dans la bibliographie
Notice complète : https://www.ader-paris.fr/lot/153624/25745250-louis-xii-1462-1515-charte-en-son-nom-paris-6-septembre-1504
Reproduction photographique
Pour citer cette notice
Nicolas Ruffini-Ronzani, « Louis XII, roi de France, rend un acte relatif aux droits sur la forêt de Bouconne et aux réclamations u comte de L'Isle-Jourdain (6 septembre 1504) », in GUARD : Guarantee Unpreserved Archives Remain Documented, Nicolas Ruffini-Ronzani et Sébastien de Valeriola (éds.), n° 0327, 2025, URL : https://guard.ulb.be/doku.php?id=notice:charte:0327.